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Vous pouvez consulter cet article en anglais ou en français.
Nous l'avons rédigé pour aider les hôtes sur Airbnb à se familiariser avec les responsabilités inhérentes à l'accueil de voyageurs et leur donner un aperçu général de la législation, de la réglementation et des pratiques recommandées dans le cadre de leur activité. Vous êtes dans l'obligation de suivre nos consignes, comme notre charte d'hospitalité, et de vous assurer que vous respectez les lois et autres réglementations qui s'appliquent à votre situation particulière et à votre zone géographique.
Nous vous recommandons de faire vos propres recherches, car cet article n'est pas exhaustif et ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal. De plus, comme nous ne mettons pas à jour cet article en temps réel, nous vous invitons à vérifier chaque source pour vous assurer que les informations fournies n'ont pas récemment changé.
Des informations générales sur le processus de nettoyage renforcé en cinq étapes d'Airbnb sont disponibles dans les Informations générales sur l'hébergement de voyageurs.
Principales recommandations sur le nettoyage
Ressources générales
La fiscalité est un sujet complexe. Vos obligations fiscales peuvent varier en fonction de votre situation particulière. Nous vous recommandons donc d'effectuer des recherches à ce sujet ou de consulter un conseiller fiscal pour obtenir des informations plus précises.
En général, l'argent que vous gagnez en tant qu'hôte sur Airbnb est considéré comme un revenu imposable qui peut être assujetti à différents impôts, comme la taxe locative ou l'impôt sur le revenu.
La plupart des déclarations de revenus et de prestations au Canada sont dues au plus tard le 30 avril. Les revenus tirés de l'hébergement de voyageurs doivent figurer dans votre déclaration de revenus. Vous trouverez le montant correspondant dans votre récapitulatif des revenus de l'hôte. Consultez le site web de l'Agence du revenu du Canada ([anglais] | [français]) pour en savoir plus sur la façon de déclarer vos revenus issus de votre activité d'hôte. Il est également recommandé de vérifier si vous avez droit à des crédits d'impôt, tels que des allègements et abattements fiscaux.
Nous voulons vous aider à mieux comprendre vos responsabilités fiscales en tant qu'hôte sur Airbnb. Nous nous sommes donc associés à un cabinet indépendant d'experts-comptables pour vous fournir un guide fiscal gratuit (disponible en français et en anglais) dans lequel vous trouverez des informations générales concernant la fiscalité au Canada.
Sélectionnez un lieu ci-dessous pour consulter les informations spécifiques sur la ville, le comté ou la région. Si votre zone géographique ne figure pas dans la liste, vous pouvez consulter les informations générales sur les réglementations locales.
Assurez-vous que vous avez le droit d'accueillir des voyageurs dans votre logement. Par exemple, des contrats, lois ou autres règlements locaux peuvent présenter certaines restrictions. Consultez un avocat ou les autorités locales pour en savoir plus sur les réglementations, restrictions et obligations spécifiques à votre situation.
Vous pouvez utiliser les informations générales de cet article comme point de départ pour connaître les réglementations et les autorisations relatives à l'accueil de voyageurs.
Parfois, les baux de location et autres contrats, les règlements de copropriété et autres règles locales comportent des restrictions concernant la location moyenne et longue durée ou l'accueil de voyageurs. Passez en revue tous les contrats que vous avez signés ou contactez votre propriétaire, le conseil de votre localité ou toute autre autorité pertinente.
Vous pouvez ajouter un avenant à votre bail ou votre contrat pour apporter des précisions sur les responsabilités de toutes les parties et répondre à leurs préoccupations.
Si votre logement est lié à un prêt immobilier (ou toute autre forme de prêt), vérifiez auprès du prêteur qu'il n'existe pas de restrictions relatives à la location moyenne et longue durée ou à l'accueil de voyageurs.
Les logements subventionnés sont en général soumis à des réglementations qui interdisent la location moyenne et longue durée sans autorisation. Si vous vivez dans un logement subventionné et souhaitez devenir hôte, consultez l'autorité dont dépend votre logement ou votre syndic de copropriété.
Si vous partagez votre logement avec d'autres personnes, pensez à conclure un accord formel avec vos colocataires afin de définir les modalités de l'accueil des voyageurs. Les contrats de colocation peuvent inclure des informations comme la fréquence d'hébergement, le règlement intérieur et la répartition des revenus.
En cas de signalement d'utilisation abusive potentielle, nous prendrons les mesures appropriées. Nous avons mis en place des procédures afin d'aider les autorités locales à signaler l'utilisation abusive d'un logement.
Nous attachons beaucoup d'importance à la sécurité des hôtes et de leurs voyageurs. Vous pouvez rassurer vos voyageurs en leur fournissant des conseils simples, comme les instructions à suivre en cas d'urgence, et en les informant des différents dangers potentiels.
Indiquez les numéros de téléphone suivants :
Pensez également à vous assurer que les voyageurs connaissent le meilleur moyen de vous contacter en cas d'urgence. Une solution sûre consiste à communiquer avec eux en utilisant la messagerie Airbnb.
Procurez-vous une trousse de premiers secours et indiquez à vos voyageurs où elle se trouve. Vérifiez régulièrement son contenu pour pouvoir la réapprovisionner en cas de besoin.
Si vous avez des appareils à gaz, suivez les règles de sécurité applicables et assurez-vous de posséder un détecteur de monoxyde de carbone en état de fonctionnement. Mettez un extincteur à disposition des voyageurs et faites-le régulièrement vérifier.
Indiquez clairement les issues de secours en cas d'incendie. Fournissez un plan d'évacuation pour permettre aux voyageurs de se repérer facilement.
Voici quelques conseils pour prévenir les dangers potentiels :
Certains voyageurs sont accompagnés de jeunes enfants et ont besoin de savoir si votre logement peut leur convenir. Vous pouvez utiliser la section Remarques supplémentaires sous Détails de l'annonce sur votre compte Airbnb pour indiquer les dangers potentiels ou signaler que votre logement n'est pas adapté aux enfants et aux bébés.
Les appareils ménagers, comme les chaudières et les climatiseurs, peuvent améliorer considérablement le confort de vos voyageurs pendant leur séjour. Vous pouvez veiller à leur confort de nombreuses façons :
Définissez un nombre maximal d'occupants à des fins de sécurité. Vos autorités locales ont peut-être émis des recommandations en la matière.
En tant qu'hôte responsable, il vous appartient d'aider vos voyageurs à connaître la meilleure manière d'interagir avec les habitants du quartier. En leur expliquant les règles et coutumes locales, vous contribuez à ce que chacun puisse vivre une expérience formidable.
Si votre immeuble dispose d'espaces communs ou d'équipements partagés, informez les voyageurs sur les règles à respecter dans ces endroits.
Vous pouvez ajouter votre règlement intérieur dans la section Remarques supplémentaires sous Détails de l'annonce dans votre compte Airbnb. Les voyageurs aiment généralement savoir à l'avance ce que vous attendez d'eux.
Il est en principe préférable d'informer vos voisins que vous prévoyez d'accueillir des voyageurs. Vous leur permettez ainsi de vous faire part de leurs éventuelles préoccupations ou questions à ce sujet.
Les voyageurs réservent sur Airbnb pour de nombreuses raisons, notamment pour passer des vacances ou célébrer des événements. Pour le confort de tous, informez le plus tôt possible vos voyageurs de l'impact des nuisances sonores sur le voisinage.
Si vous avez des inquiétudes concernant les nuisances pour votre voisinage, il existe différentes façons de limiter le bruit :
Communiquez les règles de stationnement de votre immeuble et de votre quartier aux voyageurs. Exemples de règles de stationnement possibles :
Vérifiez tout d'abord les règles relatives à votre bail ou à votre immeuble pour vous assurer qu'il n'existe pas de restriction concernant les animaux de compagnie. Si vous autorisez les animaux de compagnie, pensez à informer les voyageurs sur les endroits où ils peuvent les promener et se débarrasser des déjections. Prévoyez un plan B, comme le numéro d'un chenil à proximité, au cas où l'animal de votre voyageur dérangerait les voisins.
Respectez toujours la vie privée des voyageurs. Nos règles sur les systèmes de surveillance indiquent clairement ce que nous attendons des hôtes, mais certains territoires appliquent des lois et des règlements supplémentaires dont vous devez tenir compte.
Si votre logement est non-fumeur, nous vous suggérons de le rappeler à vos voyageurs par quelques affiches. S'il est fumeur, veillez à placer des cendriers aux endroits prévus.
Contactez votre agent ou compagnie d'assurance afin de définir le type d'obligations, de restrictions et de protections qui s'appliquent à votre situation.
La Garantie Hôte d'Airbnb et l'Assurance hôte d'Airbnb vous permettent de bénéficier d'une assurance responsabilité civile et d'une couverture de base pour certains dommages. Cependant, elles ne remplacent ni une assurance habitation (locataire ou propriétaire), ni une assurance responsabilité civile adaptée. Vous devrez peut-être également vous conformer à d'autres obligations en matière d'assurance.
Consultez votre contrat d'assurance habitation ou location auprès de votre agent ou de votre compagnie d'assurance pour vous assurer que votre logement est couvert par une assurance responsabilité civile et de protection des biens adéquate.
Consultez notre FAQ sur l'accueil de voyageurs pour en savoir plus sur l'activité d'hôte sur Airbnb.
Veuillez noter qu'Airbnb n'a aucun contrôle sur la façon dont se conduisent les hôtes et décline toute responsabilité à cet égard. Les hôtes qui dérogent à leurs responsabilités s'exposent à la suspension de leur activité ou à leur retrait du site web d'Airbnb. Airbnb n'est pas responsable de la fiabilité ni de l'exactitude des informations contenues sur les pages des sites tiers accessibles par des liens (y compris les pages contenant des informations en matière de législation et de réglementation).