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Vous pouvez lire cet article en espagnol, catalan ou anglais.
Nous avons rédigé cet article pour aider les hôtes sur Airbnb à se familiariser avec les responsabilités inhérentes à l'accueil de voyageurs et pour fournir un aperçu général des différentes lois, réglementations et bonnes pratiques qui peuvent les concerner. Vous êtes dans l'obligation de suivre nos consignes, comme notre charte d'hospitalité et nos normes de non-discrimination, et de vous assurer que vous respectez les lois et autres réglementations qui s'appliquent à votre situation particulière et à votre localité.
Nous vous recommandons de faire vos propres recherches, car cet article n'est pas complet et ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal. De plus, comme nous ne mettons pas à jour cet article en temps réel, veuillez vérifier chaque source et vous assurer que les informations fournies n'ont pas récemment changé.
Il est important de vous assurer que vous avez le droit d'accueillir des voyageurs dans votre logement en Espagne. Certains exemples de restrictions comprennent les contrats, les lois, la réglementation de l'immeuble et les règles de la communauté. Renseignez-vous auprès d'un avocat ou d'une autorité locale pour en savoir plus sur les réglementations, restrictions et obligations spécifiques à votre situation.
Vous pouvez utiliser les informations générales de cet article comme point de départ concernant la réglementation et les autorisations relatives à l'accueil de voyageurs.
Les hôtes proposant des locations de courte et longue durée (alquiler de temporada) peuvent avoir l'obligation d'obtenir et d'afficher leur numéro d'enregistrement national lorsqu'ils publient leurs annonces sur Airbnb. Il est essentiel que les hôtes maintiennent les informations sur leurs logements à jour et avec une adresse complète et correcte, en veillant à l'exactitude et au respect des réglementations. Pour en savoir plus, obtenez le numéro d'enregistrement national en Espagne ou consultez cet article du Centre d'aide pour en savoir plus.
Parfois, les baux, les contrats, la réglementation de l'immeuble et les règles de la communauté imposent des restrictions à la sous-location ou à l'accueil de voyageurs. Par exemple, une autorisation spécifique de votre appartement en résidence est nécessaire pour commencer à accueillir des voyageurs à des fins touristiques dans un immeuble résidentiel en Espagne.
Vérifiez tous les contrats que vous avez signés ou contactez votre propriétaire, le conseil de la communauté ou toute autre autorité.
Vous pouvez ajouter un avenant à votre bail ou votre contrat pour apporter des précisions concernant les responsabilités de toutes les parties et répondre à leurs préoccupations.
Si votre logement a une hypothèque (ou toute forme de prêt), vérifiez auprès du prêteur qu'il n'y a pas de restrictions concernant la sous-location ou l'accueil de voyageurs.
Le logement subventionné ou social a généralement des règles qui interdisent la sous-location sans autorisation. Renseignez-vous auprès de votre administration du logement ou de votre association de logement si vous vivez dans une communauté de logement subventionnée ou sociale et que vous souhaitez devenir hôte.
Aidez vos colocataires à comprendre ce à quoi ils peuvent s'attendre si vous accueillez des voyageurs dans votre propre logement. Vous pouvez envisager de conclure un accord formel avec un colocataire pour définir les attentes. Les accords de colocation peuvent inclure à quelle fréquence vous envisagez d'accueillir des voyageurs, de quelle manière vous comptez faire respecter votre règlement intérieur, si vous envisagez de partager les revenus et plus encore.
Conformément à la législation de l'UE en matière de protection des consommateurs, lorsque vous proposez des biens ou des services en ligne, vous devez fournir à vos clients des informations spécifiques. Lorsque vous accueillez des voyageurs sur Airbnb, c'est considéré comme un service. Nous disposons d'informations et d'outils pour vous aider à décider si vous devez vous identifier en tant qu'expert de l'hébergement et comprendre votre responsabilité de protéger les consommateurs au sein de l'UE.
Si vous vivez dans un logement à loyer contrôlé ou stabilisé en location, il peut y avoir des réglementations spéciales qui s'appliquent à vous. Contactez votre bureau de logement local ou toute autre autorité compétente pour en savoir plus.
Nous prendrons les mesures appropriées si quelqu'un nous informe d'une utilisation abusive potentielle. Nous avons des consignes pour aider les autorités locales à signaler une utilisation abusive d'un logement.
Les hôtes doivent également se conformer à la réglementation régionale et locale qui peut énoncer des obligations d'enregistrement supplémentaires ou la nécessité d'obtenir des permis et des autorisations spécifiques, ainsi que des restrictions ou des interdictions à leur activité. Sélectionnez un emplacement ci-dessous pour lire les informations spécifiques à la ville, au comté ou à la région. Si votre région n'est pas répertoriée, vous pouvez consulter les informations générales sur la réglementation locale.
La fiscalité est un sujet complexe. Vos propres obligations fiscales peuvent varier en fonction de votre situation particulière. Nous vous recommandons donc de faire des recherches sur vos obligations ou de consulter un professionnel de l'impôt pour obtenir des informations plus précises.
En général, l'argent que vous gagnez en tant qu'hôte sur Airbnb est considéré comme un revenu imposable qui peut être soumis à différents impôts comme la taxe de location, l'impôt sur le revenu ou la TVA.
Les formulaires fiscaux pour l'Espagne sont généralement dus avant le 30 juin de chaque année fiscale pour les résidents réguliers. Les contribuables non résidents doivent déposer et payer chaque trimestre, ce qui correspond généralement au 20e jour du mois suivant chaque trimestre. Contactez l'administration fiscale espagnole pour savoir si vous devez déclarer le montant que vous gagnez en accueillant des voyageurs. Vous trouverez ce montant dans le récapitulatif de vos revenus d'hôte. Il est également conseillé de savoir si vous êtes éligible à d'autres crédits tels que les allègements fiscaux et les provisions.
Pour en savoir plus sur la façon dont Airbnb transmet vos informations fiscales aux autorités fiscales espagnoles, consultez notre FAQ.
DAC 7 et partage de données dans l'UE
Le DAC7 fait référence à la directive 2021/514 du Conseil de l'UE, qui exige que les entreprises en ligne telles qu'Airbnb collectent et communiquent des informations fiscales sur certains utilisateurs de la plateforme qui gagnent des revenus sur la plateforme Airbnb. Si vous possédez une annonce pour un logement situé dans l'un des 27 États membres de l'UE ou si vous résidez dans un État membre de l'UE, la directive DAC 7 vous affecte.
Pour les besoins de la directive DAC 7, une personne est « résidente » du pays dans lequel elle a son adresse principale, mais aussi de tout autre pays dans lequel elle a reçu un numéro d'identification fiscale (NIF).
Pour en savoir plus sur la façon dont Airbnb transmet ces informations fiscales, consultez notre FAQ.
Guide fiscal gratuit
Nous souhaitons vous aider à comprendre vos obligations fiscales en tant qu'hôte sur Airbnb. Nous avons donc établi un partenariat avec un cabinet comptable indépendant pour vous fournir un guide fiscal gratuit qui couvre les informations fiscales générales en Espagne (disponible en espagnol et en anglais).
Nous avons à cœur la sécurité des hôtes et de leurs voyageurs. Vous pouvez améliorer la tranquillité d'esprit de vos voyageurs en fournissant quelques préparations simples, comme des instructions d'urgence et en notant tout danger potentiel.
Indiquez une liste de contacts avec les numéros de téléphone suivants :
Nous vous conseillons également de vous assurer que les voyageurs connaissent le meilleur moyen de vous contacter en cas d'urgence. Vous pouvez également communiquer avec les voyageurs en utilisant les messages sur Airbnb comme alternative sûre.
Conservez une trousse de premiers secours et indiquez aux voyageurs où elle se trouve. Vérifiez-le régulièrement pour pouvoir réapprovisionner les fournitures si elles sont épuisées.
Si vous avez des appareils à gaz, suivez les règles de sécurité applicables au gaz et assurez-vous d'avoir un détecteur de monoxyde de carbone en état de marche. Mettez un extincteur et n'oubliez pas de l'entretenir régulièrement.
Indiquez clairement les issues de secours. Publiez une carte de l'itinéraire pour que les voyageurs puissent facilement les voir.
Voici quelques conseils pour vous aider à prévenir les dangers potentiels :
Certains voyageurs sont accompagnés de jeunes enfants et ont besoin de savoir si votre logement peut leur convenir. Vous pouvez utiliser la section Remarques supplémentaires des détails de l'annonce dans votre compte Airbnb pour indiquer les dangers potentiels ou indiquer que votre logement n'est pas adapté aux enfants et aux bébés.
Les appareils de travail, comme les fours et les climatiseurs, peuvent grandement affecter le confort de vos voyageurs pendant leur séjour. Il existe de nombreuses façons de vous assurer que vos voyageurs restent à l'aise :
Des limites d'occupation sécuritaires établies peuvent s'appliquer. Les autorités locales peuvent avoir des directives ou des règlements établissant l'occupation maximale de la propriété.
En tant qu'hôte responsable, vous aidez vos voyageurs à comprendre les meilleures pratiques pour interagir avec votre communauté. Lorsque vous communiquez les règles et coutumes locales à vos voyageurs, vous contribuez à créer une excellente expérience pour tout le monde.
Si votre immeuble dispose d'espaces communs ou d'équipements partagés, informez les voyageurs sur les règles applicables à ces endroits.
Vous pouvez inclure votre règlement intérieur dans la section Remarques supplémentaires des détails de l'annonce dans votre compte Airbnb. Les voyageurs apprécient généralement quand vous leur faites part de vos attentes à l'avance.
Nous vous conseillons généralement d'informer vos voisins si vous prévoyez d'accueillir des voyageurs. Cela leur permet de vous faire savoir s'ils ont des préoccupations ou des considérations.
Les voyageurs réservent sur Airbnb pour de nombreuses raisons, notamment pour des vacances et des célébrations. Indiquez à vos voyageurs l'impact précoce du bruit sur les voisins pour une expérience plus fluide.
Si vous craignez des perturbations pour votre communauté, il existe différentes façons de limiter le bruit excessif :
Communiquez les règles de stationnement de votre immeuble et de votre quartier à vos voyageurs. Exemples de règles de stationnement possibles :
Tout d'abord, vérifiez votre bail ou vos règles de l'immeuble pour vous assurer qu'il n'y a pas de restriction sur les animaux de compagnie. Si vous autorisez les voyageurs à apporter des animaux de compagnie, ils apprécieront de connaître les bons endroits pour exercer leur animal de compagnie ou les endroits où ils doivent se débarrasser des déchets. Partagez un plan de secours, comme le numéro d'un chenil à proximité, au cas où l'animal de votre voyageur dérangerait les voisins.
Respectez toujours la vie privée de vos voyageurs. Nos règles sur les dispositifs de surveillance indiquent clairement ce que nous attendons de nos hôtes, mais certains endroits appliquent des lois et des règlements supplémentaires dont vous devez tenir compte.
Si votre logement est non-fumeur, nous vous conseillons de l'afficher dans votre logement pour le rappeler aux voyageurs. S'il est fumeur, veillez à fournir des cendriers dans les endroits prévus.
Contactez votre agent ou compagnie d'assurance pour comprendre le type d'obligations, de restrictions et de protections nécessaires à votre situation particulière.
AirCover pour les hôtes comprend la Garantie dommages des hôtes et l'Assurance responsabilité civile des hôtes, qui vous offrent une couverture de base pour les dommages et les responsabilités répertoriés. Cependant, elles ne remplacent ni une assurance habitation (locataire ou propriétaire) ni une assurance responsabilité civile adaptée. Vous devrez peut-être également vous conformer à d'autres obligations en matière d'assurance.
Nous encourageons vivement tous les hôtes à consulter et à comprendre les conditions de leur police d'assurance. Tous les régimes d'assurance ne couvrent pas les dommages ou les pertes de biens causés par un voyageur qui loue votre logement.
En savoir plus sur AirCover pour les hôtes.
Consultez votre contrat d'assurance habitation ou de location auprès de votre agent ou de votre compagnie d'assurance pour vous assurer que vous disposez d'une couverture adéquate en matière de responsabilité civile et de protection des biens.
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